Prendre en compte le risque de submersion dans le PLUi

Un des objectifs de la révision du PLUi est de rendre l’île plus résiliente à la submersion, bien sûr dans les secteurs inondables, mais aussi partout où la vie quotidienne pourrait être perturbée par des dysfonctionnements consécutifs à une submersion.

Le Centre Européen du Risque d’Inondation a publié un guide méthodologique très utile pour réfléchir à la prise en compte par un PLUi de ces différentes problématiques :

• Inclure les ouvrages de protection dans la réflexion

Depuis l’élaboration du Plan de Protection des Risques Naturels (PPRN), des digues ont été construites améliorant la protection, mais le changement climatique s’est accéléré. Le zonage du PPRN est-il toujours d’actualité ?

• Planifier la répartition des constructions et activités en fonction de leur vulnérabilité,

Quel est le degré de vulnérabilité des activités ou infrastructures indispensables à la vie d’un village, voire de l’île ? Faut-il iréviser le Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)] pour y inscrire de nouvelles priorités d’aménagement ?

• Tenir compte de la place de l’eau,

Dans les zones rouges d’aléa fort (Rs1, Rs2, Rs3) du PPRN, la prudence serait d’interdire toute construction nouvelle, même sur pilotis.

Ailleurs, Il conviendrait d’être très attentif à préserver la transparence hydraulique pour éviter de créer des retenues d’eau noyant les bâtiments voisins en point bas. Dans le même esprit, tout rehaussement de terrain devrait être limité à l’emprise au sol de la construction et surtout ne pas être source d’infiltrations d’humidité pour un bâtiment contigu.

• Adapter les constructions actuelles et futures,

Sur Ré, en dehors des secteurs UA (centres villages), la création d’étages n’est pas autorisée par le PLUi. Cette mesure pourrait être assouplie en fonction du risque encouru.

Par exemple, là où la hauteur et la vitesse de l’eau présentent un danger mortel (zones Rs1, Rs2, Rs3 du PPRN), la construction d’un refuge en hauteur (ou un débouché sur les toits) pourrait être autorisée, en veillant à ce que cela ne serve pas de prétexte à une augmentation de la surface habitable, et ne soit pas susceptible de dissuader les occupants d’évacuer leur bien à l’appel des autorités. Dans ces zones, le PLUi pourrait reprendre l’intégralité des prescriptions du PPRN, et les compléter de contraintes architecturales visant à limiter les nuisances pour le voisinage.

Là où le risque n’est pas vital (zones Bs1 et Bs2 du PPRN), la dérogation à la règle de non-constructibilité d’un étage est moins justifiée, surtout si le PLUi préconise des mesures pour obturer les ouvertures en rez-de-chaussée.

• Intégrer la question des multiples réseaux,

Bien que les gestionnaires de réseau (électricité, eau potable, assainissement, télécommunications, voirie, transports publics, …) soient maîtres de la conception de leurs équipements, le PLUi pourrait en réglementer les emplacements, les condi­tions de desserte et imposer des obligations pour la prise en compte du risque de submersion.

• Envisager des bâtiments, infrastructures, aménagements à usages multiples,

Des bâtiments serviront de refuges pour la population, alors qu’à l’origine, ils n’ont pas été conçus pour cela, ce qui peut présenter des risques, notamment sanitaires.

Il apparaît nécessaire que le PLUi (et le PADD) anticipe cet usage de crise par la prescription de recommandations et éventuellement l’identification d’emplacements pour y construire ou aménager des bâtiments susceptibles de servir de lieux de refuge pour la population.

Révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Fin Juin, les élus communautaires ont décidé de lancer une procédure de révision du PLUi validé en 2019.

En effet, après 4 ans de mise en application, une actualisation du PLUi est apparue nécessaire pour s’adapter aux réalités du terrain ainsi qu’aux évolutions souhaitées, telles que l’adaptation de l’architecture au risque de submersion ou au changement climatique, le développement de la vie à l’année, le soutien aux activités agricoles et artisanales ou encore l’intégration de la biodiversité à l’intérieur des espaces urbanisés.

Ce sera également l’occasion de rendre ce PLUi compatible avec la loi « Climat et résilience » de 2021 en matière de lutte contre l’artificialisation des sols[1].

D’une durée estimée à 4 ans, cette révision devrait aboutir début 2029, sachant qu’un état des lieux dégageant des enjeux prioritaires est prévu en fin de mandature (2026).

L’APSL participera à cette démarche seule ou avec d’autres associations et veillera à ce que soient conservées certaines règles actuelles :

1. Pas d'urbanisation hors des limites des villages arrêtées en 2019
2. Maintien des coefficients de pleine terre,
3. Préservation de l'architecture rhétaise
4. Forte limitation des constructions à plusieurs niveaux hors centre-village.

L’APSL vous informera régulièrement de ses travaux, et souhaite également recueillir vos observations, que ce soit sur le PLUi actuel, ou sur vos priorités et lignes rouges.

  [1] https://www.vie-publique.fr/eclairage/287326-zero-artificialisation-nette-zan-comment-proteger-les-sols

Cycle "Si Loix m'était conté..."  Prom'nons-nous dans l'vieux Loix

Le vendredi 3 mai 2024 de 10h30 à 12h00,

à la Salle des Fêtes de Loix,

Jacques Buisson, auteur de plusieurs monographies consacrées à Loix, racontera l'histoire du village en se référant au nom de ses rues et à son patrimoine bâti.

Cette conférence s'inscrit dans le cycle "Si Loix m'était conté" que l'APSL décline à l'occasion de son 40ème anniversaire pour mette en valeur le patrimoine loidais.

Des cartes postales centenaires illustreront ses propos, et des lecteurs de l'Atelier de lecture à voix haute vous feront partager quelques textes anciens.

A l'issue de l'exposé, vous pourrez feuilleter une copie du plan cadastral de 1828 (dit Napoléon), ainsi que des ouvrages de la Bibliothèque qui traitent de l'histoire du village, mais aussi échanger avec l'orateur autour d'un verre de l'amitié

Cette conférence est ouverte à tous, adhérents ou non-adhérents. Elle est gratuite.

Il est conseillé de réserver sa place (apsl.loix@yahoo.fr ou onglet "Nous rejoindre").

" SI LOIX M'ETAIT CONTE ..." :

ECOSYSTEMES ET BIODIVERSITE DE LOIX                                  COMPLET

Le 30 juillet à 18h, à la Salle des Fêtes de Loix, l’APSL (Association de Protection des Sites de Loix et environs) accueillera Dominique Chevillon, le Président de Ré Nature Environnement, pour un exposé au cours duquel il fera partager sa passion pour les écosystèmes et de la biodiversité de Loix.

Cette conférence s’inscrit dans le cycle « Si Loix m’était conté… » initié par l’APSL, à l’occasion de ses 40 ans, en vue de promouvoir la richesse patrimoniale de Loix, qu’il s’agisse de l’histoire ou de l’environnement du village.

Elle est gratuite et ouverte à tous, mais il est vivement conseillé de réserver ses places (par mail à apsl.loix@yahoo.fr ou sur le site de l’APSL)

REUNION D'INFORMATION - 18 JUILLET 2024

Jeudi 18 juillet de 10h à 12h, l’APSL (Association de Protection des Sites de Loix et environs) vous invite à la salle des Fêtes de Loix, pour une réunion ouverte à tous, adhérents et non-adhérents.



A cette occasion, l’APSL présentera une actualisation des différents dossiers abordés au cours des derniers mois dans son bulletin de liaison et/ou sur son site internet.

Il sera par exemple question des parcs éoliens, des panneaux solaires, des risques de submersion et d'érosion du trait de côte, du PLUi et du logement, ou de la vie à Loix.

A l’issue de ce tour d’horizon, l’APSL accueillera Monsieur Quillet pour une session de Questions-Réponses.

La matinée se clôturera autour d'un verre de l'amitié.

DEBAT PUBLIC - PLANIFICATION DE L’ESPACE MARITIME

Dans la mesure où la Programmation Pluriannuelle de l’Energie retient un développement important des énergies renouvelables, et en particulier de l’éolien marin, pour atteindre la neutralité́ carbone d’ici 2050, la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) a souhaité́ porter le débat au niveau national, et ce, avant la prise de décisions quant au partage de l’espace maritime entre les différents usages, dont notamment mais pas uniquement l’implantation de parcs éoliens.  

Ces décisions portent sur le partage de l’espace maritime et sur les moyens d’atteindre les objectifs de protection de la biodiversité marine dans le cadre de la politique européenne qui vise l’atteinte du bon état écologique du milieu marin.

Sur la façade Nouvelle-Aquitaine, il est envisagé d’installer 7 à 11 GW d’éolien en mer à l’horizon 2050, au large de l’île de Ré (en bleu sur la carte ci-contre), en dehors, mais à proximité des aires marines protégées (en vert). L’extrapolation des besoins de maintenance du Parc de Saint-Nazaire conduit à une estimation de trafic de plus de 60 navires/jour pour l’objectif de 11GW. installés.

L’APSL a finalisé sa prise de position dans un "Cahier d'Acteur" adressé à la CHDP (cahier d'acteur n°45 https://www.debatpublic.fr/la-mer-en-debat/les-cahiers-dacteurs-4676 ) et consultable ci-dessous. Elle se résume ainsi :

« Prenant bonne note des objectifs énoncés par le Maître d’Œuvre, l’APSL s’interroge néanmoins sur leur compatibilité avec la zone Natura 2000 environnante, et plus particulièrement, elle s’inquiète des conséquences des inévitables pollutions marines inhérentes à l’exploitation de parcs éoliens, qu’elles soient liées aux travaux de construction et de raccordement, à la maintenance, au recyclage, ou aux flux maritimes et aériens de transport des matériaux et produits nécessaires au bon fonctionnement des installations depuis le pôle, probable sinon acté, de La Rochelle. »

REGULATION DES LOCATIONS SAISONNIERES

Conséquence d’une fiscalité particulièrement avantageuse, les locations saisonnières se multiplient dans l’île de Ré, où, comme dans la plupart des zones touristiques, il devient pratiquement impossible de se loger à l’année. Faute d’hébergements, les professionnels sont de moins en moins nombreux pour répondre aux besoins des résidents permanents ou secondaires et la qualité de vie s’en ressent.

La Communauté de Communes souhaite infléchir cette tendance et promouvoir un tourisme « durable », en incitant des bailleurs privés à proposer leurs biens à la location à l’année. Les conseils municipaux sont invités à émettre des propositions concrètes qui serviront de base à une résolution soumise en mars 2024 en séance communautaire.

L’APSL a rencontré Monsieur Quillet pour lui faire part de ses observations et insister pour ne surtout pas se tromper de cible :

1) L’APSL approuve la décision du conseil municipal de Loix de ne pas majorer la taxe d’habitation des résidences secondaires. En effet, alors que les recettes auraient été insuffisantes pour régler la question du logement, cette majoration aurait pénalisé les résidents secondaires qui utilisent leur bien, sans pour autant inciter un investisseur à changer de stratégie locative.

2) L’APSL considère que la mise en place d’un numéro d’enregistrement obligatoire pour pouvoir louer est une mesure nécessaire, mais non suffisante.

3) L’APSL demande que les règles de changement d’usage qui accompagneront cette disposition, ne pénalisent pas les loueurs occasionnels d’un bien occupé le reste de l’année. Ce pourrait être, par exemple, une stricte limitation par foyer fiscal du nombre de biens loués en meublé ou un nombre annuel de nuitées inférieur à la durée de la saison touristique.

AUTORISATION DES PANNEAUX SOLAIRES EN SURIMPOSITION

Consultation publique et position de l'APSL

Le Conseil Communautaire a décidé le 30 mars 2023 le lancement d’une procédure de modification simplifiée du PLUi ((n°2) en vue d’y supprimer « l’obligation d’encastrement dans l’épaisseur des toitures des panneaux solaires et leur bonne intégration sur le bâtiment et dans l’environnement ».

Dans la surimposition, les capteurs solaires dépassent du reste de la toiture et ne sont plus alignés aux éventuelLa Communauté de Communes organise du 10 juillet au 11 août 2023 une consultation pour recueillir les observations du public sur son projet de modification du PLUI dans l'objectif d’autoriser la pose des panneaux en surimposition sur la toiture, alors qu'aujourd'hui la rédaction impose leur encastrement dans la toiture.

Cette évolution s'appliquerait partout, sous la seule réserve "de garantir une bonne intégration sur le bâtiment et dans l’environnement", et pour certaines constructions seulement (celles identifiées dans le PLUi pour leurs caractéristiques architecturales) l'interdiction de visibilité depuis l’espace public.

Se fondant sur des études montrant qu'en France l'empreinte carbone de l'énergie solaire n'est pas inférieure à celle du réseau électrique, l'APSL craint que la mesure envisagée ne nuise au charme des villages, pour un bénéfice climatique discutable.

En particulier, la formulation retenue de "bonne intégration", qui pouvait se comprendre pour des panneaux encastrés, pour lesquels les marges de manoeuvre sont limitées, est beaucoup trop floue pour des panneaux en surimposition. Elle pourrait conduire à des interprétations subjectives, différentes selon les villages et dans le temps.

Dans les observations qu'elle a adressées à la Communauté de Communes, l'APSL a préconisé de définir des critères précis de "bonne intégration" (dont une teinte des panneaux en harmonie avec la toiture), ou à défaut de s'en tenir au statu quo.

Vous pouvez prendre connaissance du courrier de l'APSL en cliquant sur le bouton ci-dessous.

 Nous vous invitons à déposer vous aussi, vos observations, par exemple par courriel à l'attention de Monsieur le Président à l'adresse suivante accueil@cc-iledere.fr en indiquant dans l'objet "Mise à disposition du public - modification simplifiéee n°2 du PLUi de l'île de Ré".

Après le 11 août, il sera trop tard, et votre silence sera considéré comme approbation.

L'ensemble du dossier est consultable en mairie et au siège de la CdC, ainsi que sur l'adresse Internet https://cdciledere.fr/modification-simplifiee-n2/ . En cliquant sur le bouton correspondant vous aurez accès à l'extrait du règlement écrit.

SCHEMA de DEVELOPPEMENT DURABLE

L'APSL vient de publier une mise à jour de son document "Avenir de l'Île de Ré", après avoir confronté sa version de fin 2020 au Schéma de Développement Durable (SDD) adopté le 15 décembre dernier par les élus communautaires.

Si de très nombreuses convergences ont été relevées, ce qui conduit l'APSL à apprécier et à soutenir le travail de la Communauté de Communes, certains thèmes, tels que la qualité de l'air, la situation des digues dites "orphelines" ou la gestion de l'eau potable,  auraient mérité d'être plus développés, voire de figurer dans les actions retenues.

Pour consulter cette nouvelle version du document "Avenir de l'Île de Ré" ou le Schéma de Développement Durable, en cliquez sur les boutons correspondants

SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE

Dans son analyse du Schéma Directeur Cyclable de la Communauté de Communes, le Conseil d'Administration de l'APSL a porté une attention particulière aux actions proches de Loix, et en particulier :

1) La sécurisation de la liaison directe Loix-La Passe jugée indispensable et prioritaire tout comme celle de la traversée de la piste La Couarde-Ars au passage du Feneau.

2) La création d'un itinéraire touristique à la pointe du Grouin, nécessaire dans un esprit de continuité du réseau existant, pour éviter de rouler sur la plage.

3) La sécurisation de l’entrée de Loix jusqu’au Château d’eau est essentielle.

L’APSL soulève également 2 points qui ne figuraient pas dans le SDC :

1) L’inadéquation de la piste du Moulin à Marée vers les Prises, saturée en été.

2) La création d’une piste cyclable démarrant de la rue de la Bernardière pour désengorger la voie mixte qui longe la route du Grouin vers le camping, dangereuse en saison.

En conclusion :

"L'APSL soutient le Schéma Directeur Cyclable de la Communauté de Communes de l'Île de Ré, et en recommande la lecture à tous ceux qui souhaitent entrer dans le détail des 28 plans d’action opérationnels.

Sans aucun doute, la mise en œuvre des plans d’action devrait être accélérée, si l’on veut donner plus d’ambition à ce schéma directeur qui, au rythme actuel, ne fait passer la part modale du vélo que de 9% à 12% à l‘horizon 2030, mettant l’ile de Ré seulement au niveau actuel de l’Allemagne."

Vous pouvez consulter le Schéma Directeur Cyclable et l'ensemble des observations de l'APSL en cliquant ci-dessous sur les boutons correspondants

NUISANCES SONORES A LOIX

Partant du constat que Loix est un village convivial, où chacun doit pouvoir trouver son bonheur malgré la cohabitation de différents modes de vie, l’APSL ne fait pas des problèmes de bruit une question de principe, mais simplement de proportions. Or, que ce soit lors de nos rencontres estivales ou directement par mail, vous avez été plus nombreux cette année, à dénoncer les émissions

sonores du camping. Il est vrai que le vent d’Est dominant n’a pas épargné le village ! En relayant vos plaintes auprès de la Mairie, nous avons privilégié la recherche d’une solution amiable. Le gérant du camping a d’abord baissé le volume sonore, puis comme cela était insuffisant, il a descendu les enceintes acoustiques de la scène. Depuis le 9 août, plus personne ne s’est plaint, et il semble que cette dernière intervention ait été efficace.

ASSEMBLEE GENERALE DU LUNDI 8 AOÛT 2022

Vous êtes cordialement invités à participer à l'Assemblée Générale 2022 de l'APSL, qui se tiendra le lundi 8 Août à la salle des fêtes de Loix, à 10h précises, mais seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2022 pourront se prononcer sur les résolutions présentées. 

L'ouverture des portes est prévue dès 9h30 heures, afin de laisser suffisamment de temps à l'émargement des feuilles de présence et la distribution des bulletins de vote.

Même s'il sera toujours possible d'adhérer sur place, nous vous recommandons de ne pas attendre ce dernier moment, et ce, afin de simplifier le travail des assesseurs.  Plus précisément, vous pouvez adhérer sur ce site dès maintenant (onglet "Nous Rejoindre").
 

L’ordre du jour de l'AG est le suivant :

• Rapport moral du Président et approbation
• Rapport financier, et quitus
  
• Maintien de la cotisation 2023 au niveau actuel.
  
• Renouvellement du mandat de 3 administrateurs sortants (Messieurs Dominique Descamps, Yves Duchesne et Stanislas de Joussineau)
  
• Election de 5 administrateurs cooptés par le CA (Madame Chloé d'Avout, Messieurs Jean Lalau-Kéraly, Emmanuel du Moulin de Labarthète, Jean Naslin, Frédéric Vial)

La matinée se poursuivra par une intervention de Monsieur Lionel Quillet de 11h à 12h, et se terminera autour d'un verre de l'amitié. 

REUNION D'INFORMATION DU 22 JUILLET 2022

Nous vous attendons nombreux

le vendredi 22 juillet à partir de 9h45, à la salle des Fêtes de Loix pour notre réunion annuelle d'information qui débutera à 10h,

en espérant que d'ici là aucune mesure sanitaire, autre que la recommandation du port du masque, ne viendra gâcher le plaisir de nous retrouver.

Vos amis, relations, familles sont également les bienvenus, même s'ils ne sont pas adhérents.

Dans un premier temps, nous dresserons le bilan des actions menées cette année par l'APSL, et ferons le point sur les différentes consultations en cours ou à venir (Parc Eolien marin, Schéma de Développement Durable, Mobilité, PLUi, ...). 

Puis, à 11h, Monsieur Quillet se joindra à nous pour son exercice habituel d'une heure de questions/réponses au cours duquel il saura vous faire part de ses projets pour Loix et l'île de Ré.

Enfin, si les conditions le permettent, nous serons heureux de conclure cette matinée en partageant avec vous un verre de l'amitié.

Vous pourrez manifester votre soutien à l'association en renouvelant ou en prenant votre adhésion sur place, mais nous vous conseillons de le faire dès maintenant directement sur ce site internet (Onglet "Nous rejoindre"), ce qui évitera les files d'attente à l'entrée et réduira les risques de contamination.